Bonjour,

Sur ce site vous trouverez les annexes du dossier de réhabilitation extension de l'école maternelle en école primaire qui s'inscrit dans une programmation de travaux pluriannuels de la commune de Tramayes.

* Document de travail élaboré en mars 2016 par le CAUE 71 et l'Agence Technique Départementale

* Première demande subvention TEPCV sur base dossier ATD

* Projet de groupe scolaire élaboré en juillet 2016 par le CAUE 71 et l'Agence Technique Départementale.

* Diagonostic énergétique école maternelle

* Diagnostic énergétique école élémentaire

* Contrat_de_maitrise_d'oeuvre : Le contrat de maîtrise d'oeuvre (acte d'engagement) avec les délibérations afférantes.

* Détail des coûts de construction au niveau avant-projet sommaire.

* Acte d'engagement et attestation d'assurance architecte.

* Présentation du projet en date du 12 février 2017.

* Dossier de permis de construire déposé le 14 janvier 2017.

* Permis de construire en date du 10 mai 2017.

* Dossier PRO - DCE en date du 12 mai 2017.

* Dossier de consultation des entreprises : Ensemble des fichiers de la consultation des entreprises mis en ligne sur la plate-forme E-Bourgogne le 23 mai 2017.

* CCAP et CCTP signés par les entreprises.

* Actes d'engagements et attestation d'assurances des entreprises retenues.

* Déclaration d'ouverture de chantier

* Ordres de service auprès des différentes entreprises

* Etude de sol et rapports: amiante, contrôle technique, plan général de coordination sécurité.

* Ensemble des délibérations du conseil municipal associées au projet.

* Eléments visuels (photos et vidéos) du projet

* Résultats des tests d'étanchéité

Espérant répondre au mieux aux exigences environnementales futures, ce dossier est présenté à la région Bourgogne Franche Comté afin de répondre à l'appel à projet EFFILOGIS dans les deux champs d'applications : BBC Réno et BEPOS. Voici des éléments constitutifs du dossier:

Eléments spécifiques BBC Réno

* Dossier de candidature

* Convention EFFILOGIS BBC Réno

Eléments spécifiques BEPOS

* Dossier de candidature en phase travaux

* Coût de l'operation lots par lots

* Convention EFFILOGIS BEPOS

 

Si vous le souhaitez, à partir de ces documents vous pouvez nous adresser vos remarques mairie.tramayes@wanadoo.fr